Lors de votre consultation du site dce-habitat.fr, des cookies ou autres traceurs peuvent être déposés sur votre terminal (ordinateur, tablette ou smartphone), sous réserve de vos choix et des règles applicables.
La présente politique a pour objectif de vous expliquer de manière claire ce qu'est un cookie, dans quelles circonstances ces technologies peuvent être utilisées sur le site de DCE-HABITAT et comment vous pouvez gérer vos préférences.
1. Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier susceptible d'être enregistré sur votre terminal lorsque vous consultez un site internet.
Les cookies permettent notamment à un site de mémoriser certaines informations relatives à votre navigation, à vos préférences ou à votre terminal pendant une durée déterminée.
Le terme « cookies » est utilisé dans la présente politique au sens large et peut également désigner certaines technologies similaires permettant de stocker ou de lire des informations sur le terminal de l'utilisateur.
2. Pourquoi des cookies peuvent-ils être utilisés ?
Selon les fonctionnalités activées sur le site, des cookies peuvent notamment être utilisés afin de :
- assurer le bon fonctionnement technique du site ;
- garantir la sécurité et la stabilité de certaines fonctionnalités ;
- mémoriser certains choix ou préférences de navigation ;
- mesurer l'audience et comprendre la manière dont le site est consulté ;
- améliorer les contenus, l'ergonomie et les performances du site ;
- permettre, le cas échéant, l'affichage de contenus provenant de services tiers.
3. Les différentes catégories de cookies
Cookies strictement nécessaires
Ces cookies sont indispensables au fonctionnement du site ou à la fourniture d'un service expressément demandé par l'utilisateur.
Ils peuvent notamment permettre le fonctionnement de fonctions essentielles, la sécurisation du site ou la mémorisation de vos choix en matière de cookies.
Lorsqu'ils sont strictement nécessaires, leur utilisation ne dépend pas du consentement de l'utilisateur dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Cookies de mesure d'audience
Des outils de mesure d'audience peuvent être utilisés afin d'obtenir des informations statistiques sur la fréquentation et l'utilisation du site.
Selon la configuration de l'outil utilisé et les conditions réglementaires applicables, certains traceurs de mesure d'audience peuvent nécessiter votre consentement avant leur dépôt.
Cookies liés à des services tiers
Certaines pages peuvent éventuellement intégrer des fonctionnalités ou contenus fournis par des services tiers, tels que des cartes, vidéos, outils externes ou autres contenus interactifs.
Ces services tiers peuvent utiliser leurs propres cookies ou traceurs. Lorsqu'un consentement est requis, ces technologies ne doivent être activées qu'après votre accord.
4. Cookies susceptibles d'être utilisés sur le site
Les cookies effectivement présents peuvent évoluer en fonction des fonctionnalités et services utilisés sur dce-habitat.fr.
| Catégorie | Finalité | Consentement |
|---|---|---|
| Cookies nécessaires | Fonctionnement, sécurité et gestion technique du site. | Non requis lorsqu'ils sont strictement nécessaires. |
| Mesure d'audience | Analyse de la fréquentation et des performances du site. | Selon l'outil utilisé et sa configuration. |
| Services tiers | Affichage ou fonctionnement de contenus provenant de services externes. | Oui lorsque la réglementation l'exige. |
Important : la liste exacte des cookies peut évoluer en fonction des outils et fonctionnalités installés sur le site. Le gestionnaire de consentement présent sur le site constitue le moyen privilégié pour consulter et modifier vos choix lorsqu'il est proposé.
5. Votre consentement
Lors de votre première visite, lorsqu'un consentement est requis, un dispositif de gestion des cookies peut vous permettre d'accepter ou de refuser les traceurs concernés.
Le refus des cookies non nécessaires ne doit pas empêcher l'accès général au site. Certaines fonctionnalités dépendant directement d'un service tiers peuvent cependant ne pas être disponibles tant que le consentement correspondant n'a pas été donné.
Votre choix peut être conservé pendant une durée limitée afin d'éviter de vous solliciter à chaque nouvelle page consultée.
6. Comment modifier vos préférences ?
Lorsque le site met à disposition un outil de gestion du consentement, vous pouvez modifier vos préférences en utilisant la fonction prévue à cet effet.
Vous pouvez ainsi, selon les possibilités proposées, accepter ou refuser certaines catégories de cookies et revenir ultérieurement sur votre choix.
Votre navigateur internet permet également de contrôler, supprimer ou bloquer les cookies enregistrés sur votre terminal. Les modalités dépendent du navigateur que vous utilisez.
La suppression de tous les cookies depuis votre navigateur peut également supprimer le cookie mémorisant votre choix. Le site pourra alors vous demander à nouveau d'indiquer vos préférences lors d'une prochaine visite.
7. Durée de conservation
Les cookies et autres traceurs sont conservés pendant une durée adaptée à leur finalité et dans le respect des durées prévues par la réglementation applicable.
Lorsque le dépôt d'un cookie repose sur votre consentement, celui-ci est recueilli et conservé selon les règles applicables. À l'expiration de la période concernée, votre choix pourra vous être demandé à nouveau.
8. Cookies et données personnelles
Certains cookies ou traceurs peuvent entraîner le traitement de données susceptibles d'être considérées comme des données à caractère personnel.
Pour obtenir davantage d'informations sur la manière dont DCE-HABITAT traite les données personnelles, sur vos droits et sur les modalités permettant de les exercer, nous vous invitons à consulter la politique de confidentialité du site.
9. Vos droits et informations complémentaires
La réglementation relative à la protection des données et aux traceurs vous confère différents droits selon la nature des traitements concernés.
Pour obtenir des informations générales sur les cookies, les traceurs et les moyens permettant de les maîtriser, vous pouvez également consulter le site de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
10. Modification de la présente politique
DCE-HABITAT peut être amené à modifier la présente politique afin de tenir compte d'une évolution du site, des services utilisés ou de la réglementation applicable.
Nous vous invitons donc à consulter périodiquement cette page afin de prendre connaissance de sa version la plus récente.
Dernière mise à jour : septembre 2026